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Renseignements généraux

Veuillez lire attentivement les présentes conditions générales avant d’accéder à notre site Web ou de l’utiliser. En accédant à ce site Web et en l’utilisant, vous reconnaissez avoir lu et compris ces conditions et vous acceptez d’y être lié. Les présentes conditions générales s’appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, mais sans s’y limiter, les utilisateurs qui sont des visiteurs, des vendeurs, des clients, des marchands ou des contributeurs de contenu.

Ce site Web est exploité par INLAND Design Gallery inc. (« INLAND », « nous », « notre », « nos »). Les conditions générales s’appliquent à votre utilisation de notre site Web madeinland.ca. Nous vous offrons ce site Web, y compris l’ensemble des renseignements, outils et services offerts sur ce site, à vous, l’utilisateur, « tel quel » et sous réserve de votre acceptation de l’ensemble des conditions, politiques et avis énoncés dans le présent document. Ces conditions générales et toute autre entente nous permettant de vous fournir des services seront régies et interprétées conformément aux lois du Canada.

INLAND est un magasin en ligne qui fournit aux créateurs et aux marques (les « vendeurs ») une plateforme pour faire de la publicité et vendre des produits aux acheteurs (les « acheteurs ») comme vous. La relation entre INLAND et le vendeur est une relation de mandant et de mandataire. Lorsqu’un client achète le produit d’un vendeur sur le site, un contrat de vente est conclu entre le client et le vendeur, mais toutes les communications concernant la vente, les retours, les questions générales et les plaintes s’effectueront entre INLAND et le client. INLAND ne peut être tenu responsable du niveau de qualité, de sécurité ou de légalité de tout aspect des articles affichés, de la véracité ou de l’exactitude des fiches descriptives, de la capacité des vendeurs à vendre des articles ou de la capacité des acheteurs à payer les articles. INLAND fera de son mieux pour travailler avec vous et le vendeur afin de résoudre tout litige concernant un produit acheté sur ce site Web.

Contenu du site Web

La conception du site Web et tous les textes, graphiques, renseignements, contenus et autres documents affichés sur ce site ou pouvant être téléchargés à partir de celui-ci sont soit la propriété d’INLAND, soit utilisés avec l’autorisation d’INLAND et sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et autres lois et traités, et ne peuvent être copiés, modifiés ou utilisés à quelque fin que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable du propriétaire de ce matériel. L’utilisation non autorisée de ces renseignements ou documents peut constituer une violation des lois sur le droit d’auteur, sur le droit des marques, sur la protection de la vie privée et sur la publicité, et d’autres lois et règlements.

Nous nous efforçons de garantir l’actualité, l’exhaustivité et l’exactitude des renseignements figurant sur notre site, mais nous ne faisons aucune déclaration à cet égard et n’en sommes pas responsables. Nous avons le droit absolu d’annuler ou de corriger toute commande d’un produit en raison d’erreurs, notamment de prix, de descriptions de produits, de promotions, d’offres, de frais d’expédition de produits, de délais de rotation et de disponibilité, ou autres, à tout moment. Toutes les caractéristiques, le contenu, les spécifications, les produits, les services et les prix décrits ou représentés sur ce site Web sont susceptibles d’être modifiés à tout moment et sans préavis (y compris après que vous ayez passé votre commande). Toute utilisation des documents de ce site est à vos propres risques. Nous n’avons aucune obligation de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les renseignements à propos du service ou de tout autre site Web connexe, sauf si la loi l’exige. Aucune date de mise à jour ou d’actualisation des renseignements sur ce site ne doit être considérée comme indiquant que tous les renseignements ont été mis à jour.

Toute nouvelle fonction ou tout nouvel outil ajouté au site Web est également soumis aux conditions générales. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes conditions générales, pouvant être consultée ici à tout moment. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour voir si des changements y ont été apportés. Le fait de continuer à utiliser ou à accéder à notre site après la publication de tout changement constitue une acceptation de ces changements.

INLAND peut utiliser tout le contenu que vous transmettez par l’intermédiaire du site Web d’INLAND à son entière discrétion. Chaque fois que vous transmettez du contenu à INLAND, vous accordez à INLAND le droit perpétuel, irrévocable, libre de redevances et transférable d’utiliser, de reproduire, de modifier, de supprimer entièrement, d’adapter, de publier, de traduire, de vendre et de distribuer ce contenu, de créer du matériel dérivé de ce contenu ainsi que d’incorporer ce contenu à toute forme, tout médium et toute technologie dans le monde entier sans que vous soit versée une rétribution.

Nous nous réservons le droit de refuser la prestation de services à quiconque, pour quelque raison que ce soit et à tout moment. Vous comprenez que votre contenu (à l’exception des renseignements relatifs aux cartes de crédit) peut être transféré de manière non chiffrée et que ce processus peut impliquer (a) des transmissions sur différents réseaux; et (b) des modifications pour se conformer et s’adapter aux exigences techniques des réseaux ou dispositifs de connexion. Les renseignements relatifs aux cartes de crédit seront toujours chiffrés lors de leur transfert sur les réseaux. Vous acceptez de ne reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre, ni exploiter aucune portion du service, de l’utilisation du service ou de l’accès au service ni aucun contact sur le site Web permettant de fournir le service, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans la présente entente sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et ne limitent ni n’affectent d’une quelconque manière les présentes conditions.

Notre magasin est hébergé sur Shopify inc. et utilise un plugiciel Jetti. Ensemble, ils nous fournissent la plateforme de commerce électronique en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.

Conditions générales du magasin en ligne

En utilisant ce site, vous déclarez que vous avez au moins l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou que vous avez l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne mineure à votre charge d’utiliser ce site.

Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées et vous ne pouvez pas, lors de l’utilisation du service, enfreindre les lois de votre ville, État ou province. Vous ne devez pas transmettre de vers ou de virus ni de code de nature destructrice. Une violation ou un manquement à l’une des présentes conditions entraînera la résiliation immédiate de vos services.

Les prix des produits vendus sur notre site sont susceptibles d’être modifiés sans préavis. Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) à tout moment et sans préavis. Nous ne sommes pas responsables envers vous ni envers aucun tiers de tout changement de prix ni de toute modification, suspension ou interruption du service.

Produits ou services

Certains produits ou services peuvent être offerts exclusivement en ligne par l’intermédiaire du site Web. Ces produits ou services peuvent être en quantité limitée et sont assujettis à notre politique de retour. Nous avons fait tous les efforts possibles pour afficher le plus précisément possible les couleurs et les images des produits du magasin. Nous ne pouvons pas garantir que votre écran d’ordinateur affichera toutes les couleurs de manière fidèle à la réalité. Nous nous réservons le droit, mais nous ne sommes pas obligés, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, toute région géographique ou tout ressort territorial. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tous les produits ou services que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis, à notre entière discrétion. Nous nous réservons le droit de supprimer tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou service présentée sur ce site est nulle là où elle est interdite. Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, renseignements ou autres matériels que vous avez achetés ou obtenus répondra à vos attentes ni que toute erreur de service sera corrigée.

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre entière discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par ménage ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par le même compte client, sous celui-ci ou avec la même carte de crédit et les commandes qui utilisent la même adresse de facturation ou de livraison. En cas de modification ou d’annulation d’une commande de notre part, nous pouvons tenter de vous en informer en utilisant l’adresse courriel, l’adresse de facturation ou le numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon notre seul jugement, semblent avoir été passées par des revendeurs ou des distributeurs.

Vous acceptez de fournir des renseignements actuels, complets et précis sur vos achats et vos comptes pour tous les produits ou services achetés dans notre magasin. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d’autres renseignements, notamment votre adresse courriel et vos numéros de carte de crédit et leurs dates d’expiration, pour que nous puissions effectuer vos transactions et communiquer avec vous si nécessaire.

Outils facultatifs et liens de tiers

Nous pouvons vous donner accès à des outils de tiers et à des liens vers d’autres sites Web que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’avons aucun contrôle ni influence. Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « tel que » et « tel que disponible » sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. D’autres sites Web sont indépendants du présent site et d’INLAND, et INLAND ne sera pas tenu responsable de ces sites ou de leur contenu. Toutes les transactions qui ont lieu entre vous et le tiers ont lieu directement entre vous et le tiers. INLAND ne peut être tenu responsable de toute perte ou de tout dommage que vous pourriez subir à la suite de telles transactions. Si vous choisissez de cliquer sur un lien menant au site Web d’un tiers, vous le faites entièrement à vos propres risques. Veuillez examiner attentivement les politiques et les pratiques du tiers et vous assurer de les comprendre avant d’effectuer toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations et questions concernant les produits d’un tiers doivent être adressées au tiers en question.

Commentaires et rétroaction des utilisateurs et autres soumissions

Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions précises (par exemple des participations à des concours) ou si, sans que nous vous l’ayons demandé, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autre matériel, que ce soit en ligne, par courriel, par la poste ou de toute autre façon (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière, sur tout support, les commentaires que vous nous avez transmis. Nous ne sommes pas et ne serons pas obligés (1) de maintenir la confidentialité des commentaires, (2) de verser une rétribution pour les commentaires ou (3) de répondre aux commentaires. Nous pouvons, mais n’en avons pas l’obligation, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre entière discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou qui viole la propriété intellectuelle de toute partie ou les présentes conditions générales. Vous acceptez que vos commentaires ne doivent pas violer les droits de tout tiers, y compris le droit d’auteur, le droit des marques, le droit à la vie privée, les droits de la personnalité et tout autre droit personnel ou droit de propriété. De plus, vous acceptez que vos commentaires ne doivent pas être diffamatoires ou autrement illégaux, violents ou obscènes, et ne doivent pas contenir de virus informatique ou d’autres logiciels malveillants qui pourraient, de quelque manière que ce soit, affecter le fonctionnement du service ou de tout site Web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse courriel, prétendre être quelqu’un d’autre ni nous induire en erreur ou induire des tiers en erreur quant à l’origine des commentaires. Vous êtes entièrement responsable des commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité pour les commentaires que vous ou un tiers publiez.

Renseignements personnels

La soumission de vos renseignements personnels par le biais du magasin est régie par notre politique de protection de la vie privée. (lien hypertexte PP)

Utilisations interdites

En plus des autres interdictions énoncées dans les conditions générales, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à toutes fins illégales; (b) pour demander à d’autres personnes de commettre tout acte illégal ou de participer à un tel acte; (c) pour violer toute loi fédérale, provinciale ou étatique, tout règlement, toute règle ou toute ordonnance locale; (d) pour violer ou porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou aux droits de propriété intellectuelle des autres; (e) pour injurier ou blesser ou à des fins de harcèlement, de mauvais traitements, de diffamation, de dénigrement, d’intimidation ou de discrimination fondée sur le genre, l’orientation sexuelle, la religion, l’ethnicité, la race, l’origine nationale, ou une déficience mentale ou physique; (f) pour faire parvenir des renseignements faux ou trompeurs; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé de manière à affecter le bon fonctionnement du service, de tout site Web associé, d’autres sites Web ou d’Internet; (h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d’autres personnes; (i) pour envoyer des pourriels, soutirer des renseignements confidentiels ou à des fins d’hameçonnage, de dévoiement, d’indexation, de collecte ou de moissonnage; (j) à toutes fins obscènes ou immorales; ou (k) pour contourner les dispositifs de sécurité du service ou de tout site Web associé, d’autres sites Web ou d’Internet ou pour interférer avec ceux-ci. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du service ou de tout site Web associé pour violation de l’une des utilisations interdites.

Exclusion de garanties; limitation de responsabilité

Nous ne garantissons pas que votre utilisation ou les résultats de notre service seront ininterrompus, opportuns, sûrs, sans erreur, précis ou fiables et ne faisons aucune déclaration à cet effet. De temps en temps, nous pouvons supprimer ou annuler le service pour des périodes indéterminées sans vous en informer. L’utilisation de notre service est à vos risques et périls. Les services et les produits qui vous sont fournis par l’intermédiaire de ce site sont fournis « tels quels » et « tels que disponibles » sans aucune déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-contrefaçon.

En aucun cas INLAND, nos directeurs, dirigeants, employés, affiliés, agents, entrepreneurs, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne seront tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, consécutif, punitif ou particulier de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, le manque à gagner, la perte de revenu, la perte d’économies, la perte de données, les coûts de remplacement ou d’autres dommages similaires, qu’ils soient fondés sur un contrat, un délit (y compris la négligence), la responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation du service ou de tout produit acquis en utilisant le service ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou de tout produit, y compris, mais sans s’y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque sorte résultant de l’utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) expédié, transmis ou rendu disponible autrement par le biais du service, même s’ils ont été informés de la possibilité que surviennent de tels dommages. Étant donné que certains États ou ressorts territoriaux n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou indirects, dans ces États ou ressorts, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale autorisée par la loi.

Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité INLAND et ses affiliés, partenaires, dirigeants, directeurs, agents, entrepreneurs, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés relativement à toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d’avocats, faite par un tiers en raison ou à la suite de votre violation des présentes conditions générales ou des documents qu’elles incorporent par renvoi, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.

Divisibilité

Si une condition est jugée invalide, illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette condition sera considérée comme séparable et n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres conditions.

Résiliation

Nous pouvons suspendre ou résilier votre compte ou votre utilisation de ce site Web à tout moment, pour quelque raison que ce soit ou sans raison. Nous nous réservons le droit de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’entièreté ou une partie de ce site Web à tout moment et sans préavis. Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation de la présente entente à toutes fins utiles.

POLITIQUE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

Dernière mise à jour : 1er octobre 2020

Nous nous engageons à protéger votre vie privée. La présente politique de protection de la vie privée décrit la manière dont nous recueillons et utilisons les données personnelles en rapport avec notre site Web madeinland.ca tel que géré par INLAND Design Gallery inc. (« INLAND », « nous », « notre », « nos »). En nous fournissant des renseignements personnels, vous consentez à la collecte, à l’utilisation et à la communication de ces renseignements conformément à la présente politique de protection de la vie privée.

Quels renseignements recueillons-nous?

Nous recueillons les renseignements personnels en fonction de la manière dont vous choisissez d’interagir avec nous. Il peut s’agir de renseignements que vous nous fournissez directement, par exemple lorsque vous créez un compte sur notre site Web, passez une commande de produits, remplissez des formulaires en ligne (comme des formulaires d’inscription, des concours et des sondages), choisissez de recevoir nos infolettres et nos offres spéciales, participez à un concours ou à une promotion, participez à des activités sur nos médias sociaux et notre site Web ou correspondez avec nous par courriel, téléphone, clavardage, médias sociaux ou autre moyen. Lorsque vous passez une commande sur le site Web, nous conservons les renseignements relatifs à votre commande dans nos dossiers jusqu’à ce que vous nous demandiez de les supprimer. Nous recueillons également certains renseignements sur votre appareil, notamment votre navigateur Web, votre adresse IP, votre fuseau horaire et certains des fichiers témoins installés sur votre appareil. Lorsque vous naviguez sur notre site Web, nous recueillons des renseignements sur les différentes pages Web ou les produits que vous consultez, sur les sites Web ou les termes de recherche que vous utilisez et sur la manière dont vous interagissez avec le site Web.

Comment recueillons-nous les renseignements?

Nous recueillons des renseignements personnels de différentes manières, notamment à l’aide (1) de fichiers témoins, des fichiers de données placés sur votre appareil ou votre ordinateur comprenant souvent un identifiant unique anonyme. Pour obtenir des précisions sur les fichiers témoins et sur la manière de les désactiver, visitez le site https://www.allaboutcookies.org/fr/; (2) les fichiers journaux permettent de faire le suivi des actions effectuées sur le site Web et de recueillir des données, notamment votre adresse IP, le type de navigateur, le fournisseur d’accès à Internet, les pages de renvoi et de sortie ainsi que les horodateurs; (3) les pixels invisibles, comme les étiquettes et les pixels, sont des fichiers électroniques utilisés pour recueillir des renseignements sur la façon dont vous naviguez sur le site Web. Veuillez noter que nous ne modifions pas les pratiques de collecte et d’utilisation des données de notre site Web lorsque nous détectons un signal « Ne pas suivre » provenant de votre navigateur.

Comment utilisons-nous vos renseignements?

Nous utilisons les renseignements personnels fournis pour traiter toute commande passée par l’intermédiaire du site Web (y compris le traitement de vos renseignements de paiement, l’organisation de l’expédition et l’envoi de factures ou de confirmations de commande). Nous utilisons également vos renseignements pour mesurer et améliorer le caractère unique et l’efficacité de nos services, pour communiquer avec vous concernant le processus d’achat et de vente et, lorsque cela est conforme aux préférences que vous nous avez communiquées, pour vous fournir de l’information ou des publicités personnalisées relatives à nos produits ou services. Nous examinons également nos commandes qui contiennent des renseignements personnels afin de détecter tout risque potentiel ou toute fraude.

Comment partageons-nous vos renseignements?

Pour exploiter ce site Web, nous travaillons avec des tiers sélectionnés avec lesquels nous pouvons partager vos renseignements personnels aux fins des utilisations décrites ci-dessus. Par exemple, nous utilisons Shopify pour héberger notre boutique en ligne. Vous pouvez en savoir plus sur la manière dont Shopify utilise vos renseignements personnels en consultant le site https://fr.shopify.ca/legal/confidentialite. Nous utilisons également Google Analytics pour nous aider à comprendre comment nos clients utilisent le site Web. Vous pouvez en savoir plus sur la manière dont Google utilise vos renseignements personnels ici https://policies.google.com/privacy?hl=fr. Nous pouvons également partager vos renseignements personnels pour nous conformer aux lois et règlements applicables, pour répondre à une citation à comparaître, à un mandat de perquisition ou à toute autre demande de renseignements légale que nous recevons, ou pour protéger nos droits de toute autre manière.

Pour la période du 1er octobre 2020 au 28 février 2021, nous participerons à un partenariat promotionnel avec la Compagnie de la Baie d’Hudson, au cours duquel nous pourrons partager vos renseignements personnels avec la Compagnie de la Baie d’Hudson afin de mesurer et d’améliorer le caractère unique et l’efficacité de nos services. Seules les adresses courriel des personnes qui effectuent un achat seront partagées. Vous pouvez refuser de recevoir des communications de La Baie d’Hudson à tout moment.

Nous nous réservons le droit de mettre à jour cette politique de protection de la vie privée à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site Web. Si notre magasin est racheté ou fusionné avec une autre société, vos renseignements pourront être transférés aux nouveaux propriétaires pour que vous puissiez continuer de recevoir des renseignements sur les produits et services.

Pour obtenir d’autres renseignements à propos de nos pratiques en matière de protection de la vie privée, si vous avez des questions ou si vous souhaitez déposer une plainte, veuillez nous écrire à info@madeinland.ca.